L'UE Gestion 2 : 4

Maitriser : • La typologie des différents documents nécessaires et suffisants qui composent un système documentaire Qualité-Hygiène et Sécurité-Environnement (QHSE) • La conception, la mise en œuvre et les règles de gestion d’un système documentaire QHSE. Connaître les règles d’élaboration des documents du système documentaire QHSE.
• Les spécificités relatives à la documentation HSE en particulier le caractère obligatoire de l’archivage de certains documents légaux (ex : rapport de vérification réglementaire…).

Système documentaire Qualité-Hygiène et Sécurité-Environnement (QHSE): • Documents du système de management QHSE : manuels QHSE, descriptifs des processus, procédures et modes opératoires, plan… • Documents de définition. • Documents techniques traduisant les exigences :  Normes, spécifications, cahier des charges, règles de l’art des professions, publications d’organismes professionnels, recommandations CRAM, règles APSAD, publications d’organismes de sécurité INRS, CNPP, GESIP, revues spécialisées.  Notice et agrément des constructeurs.  Procédure de gestion de la documentation technique de la configuration de référence du système de production pour la conception, la réalisation et l’exploitation des installations (documentation sur les dangers liés aux produits, sur les risques liés au procédé et aux équipements et sur les risques naturels). • Documents opérationnels d’exécution ou d’exploitation.  Procédures, instructions, gammes et consignes qui fixent les règles à respecter impérativement. • Documents d’enregistrement qui attestent de l’exécution des processus et activités. • Documents d’interface avec les clients ou organismes extérieurs. La conception et la mise en œuvre d’un système documentaire QHSE. La structuration et les règles de gestion d’un système documentaire QHSE : création, niveau d’autorisation (pour acceptation, pour approbation, pour information), identification ou codification, classification (restreinte, confidentielle…), présentation. Modalités de diffusion, révision, disponibilité, principe d’archivage, localisation, péremption, destruction. Les règles d’élaboration des documents du système documentaire QHSE : méthodes de rédaction, d’organisation des informations et de diffusion (point à illustrer d’exercices et/ou d’étude de cas. Les spécificités relatives à la documentation HSE.

Contrôle sur table (Durée 1h)

ISO9001 : Systèmes de management de la qualité – Exigences. ISO9000 : Systèmes de management de la qualité : Principes essentiels et vocabulaire. ISO9004 : Gestion des performances durables d’un organisme : Approche de management par la qualité. FX 50-818 : Qualité et Management : Guide pour l’amélioration de la performance en TPE/PME. ISO14001 : Systèmes de management environnemental : Exigences et lignes directrices pour son utilisation. OHSAS 18001 : Systèmes de management de la Santé Sécurité au travail : Exigences. ILO OSH : Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la Santé Sécurité au Travail. ISO50001 : Systèmes de management de l’énergie : Exigences et recommandation pour sa mise en œuvre