Sécurité des machines - Réglementation des appareils à pressionProcessus pour la Gouvernances des Risques -Accidentologie (ERE)

Connaître la réglementation des appareils sous pression

• Origine de la réglementation pression. • Textes de base qui régissent la réglementation pression o Télédéclaration : Service LUNE. • Définitions d’appareils soumis à la réglementation. • Réglementation « Vapeur » (Décret du 2 avril 1926 modifié).  Tableau de synthèse.  Equipement de base d’un générateur.  Equipement d’un récipient. • Réglementation « Gaz » (Décret du 18 janvier 1943 modifié)  Tableau de synthèse.  Equipement d’un réservoir d’air. • Exemples d’application de la réglementation  Schéma de distribution d’air comprimé dans une usine.  Schéma de distribution de vapeur et eau surchauffée dans une usine. • Appareils à pression simple AM du 14/12/89. • AM du 15/03/00 sur les équipements sous pression.  Tableau de synthèse. • Comparatif de soumission des appareils avec le passage des DM des 02/04/26 et 18/01/43 avec l’AM du 15/03/00.  Exercices d’application.

Contrôle sur table (Durée 30mn)