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Fiche Module

FISE

GSI

Génie des Systèmes Industriels


Unité d'Enseignement :


Semestre : 9
Crédits ECTS : 5

QHSE

Elément Constitutif :


Coefficient : 2

Règlemention / plan de prévention

Tronc Commun



L'UE QHSE : 4


Anglais métier
Eco-conception & recyclage
Règlemention / plan de prévention
Systèmes de management intégré


Volume horaire : 20:00

Type Durée
Cours 12:00
TD 8:00


Evaluations : 1

Type Coefficient
Contrôle Continu 1


Enseignants : 2

Enseignant Type
Gratton Michel Responsable
Marcadet Guillaume Intervenant


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  • Initiation aux bases réglementaires et contrôles périodiques pour les machines

  • Connaissances des responsabilités et obligations réglementaires pour organiser l’intervention d’entreprises extérieurs au sein d’entreprises utilisatrices.

Pré-requis :

UE Semestre Module
Sciences de l'ingénieur 8 Sûreté de fonctionnement
Stage Semestre 8 8 Déroulement du stage


  • Notions d’analyses de risques

  • Connaissance du mode de fonctionnement d’une entreprise

  • Réglementation (code du travail) liée aux plans de préventions (intervention d’entreprises extérieures)

  • Cas d’obligation de rédaction de plan de prévention

  • Responsabilités civiles et pénales

  • Notion de délégation

  • Présentation des CACES, Habilitations électriques et permis de feu

  • Initiation à la directive machines

Transmises aux élèves au cours de la première séance

INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) (http://www.inrs.fr)

Journal Officiel (LegiFrance) (https://www.legifrance.gouv.fr/)


Compétences :

Ref. Verbe Description Niveau
C2_1 analyser les situations à risques dans le cadre d’intervention d’entreprises extérieures. 2
C2_2 organiser des visites préalablse d’identification des risques 2
C2_2 rédiger les consignes de sécurité 2
C2_2 mettre en place des actions correctives 3
C4_1 reconnaître les SEJ dans les plans de prévention 1
C4_1 identifier les situationss relevant d'un cadre juridique lié au plan de prévention 1
C4_2 reconnaître les cas relevant d’une obligation légale de rédaction de plan de prévention 2
C6_2 identifier les interlocuteurs et intervenants en jeu dans le cadre des plans de prévention 1
C6_2 décrire clairement les situations dangereuses et les actions à mettre en place 1
C6_2 reconnaître les différents types de situations et diffusions externes nécessaires (administratives et médicales) 1