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Fiche Module

FISE

GSI

Génie des Systèmes Industriels


Unité d'Enseignement :


Semestre : 9
Crédits ECTS : 5

ENERGIE ET SOCIETE

Elément Constitutif :


Coefficient : 1

Droit de l'environnement et normes environnementales

Tronc Commun



L'UE ENERGIE ET SOCIETE : 5


Anglais métier
Conduite de projets énergétiques et environnementaux
Droit de l'environnement et normes environnementales
Energétique des batiments
Réseaux électriques


Volume horaire : 10:40

Type Durée
Cours 6:40
TD 4:00


Evaluations : 1

Type Coefficient
Examen Final 1


Enseignants : 2

Enseignant Type
Defforge Thomas Responsable
Thierry Damien Intervenant


  • Sensibiliser les futurs Ingénieurs aux enjeux juridiques liés à l’environnement du secteur des énergies renouvelables.
  • Connaître les fondamentaux du droit de l’environnement applicables au secteur des énergies renouvelables.
  • Connaitre les acteurs locaux et parties prenantes d’un projet énergies renouvelables.
  • Connaitre le cadre juridique d’un projet énergies renouvelables de sa conception à son démantèlement.
Pré-requis :

UE Semestre Module
Humanités 4 4 introduction au droit


  • Les grands principes du droit de l’environnement et leur application au secteur des énergies renouvelables.
  • L’application du régime des Installations classées pour la protection de l’environnement à certains projets d’énergie renouvelable.

1 Examen final


Compétences :

Ref. Verbe Description Niveau
C1_1 définir Les fondamentaux du droit de l'environnement appliqué aux ENR 1
C4_4 analyser Sensibilisation aux enjeux juridiques lié à l'environnement et aux ENR 1